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BREAK BULK - Rupture de charge
Opération fortuite ou systématique de transfert d'une marchandise d'un moyen de transport sur un autre moyen de transport.
- Scellés
Instruments du scellement, douanier notamment.
- Simple sortie
Se dit des opérations d'exportations pour lesquelles le retour des marchandises n'est pas envisagé (exportation définitive).
- Soumission cautionnée
Engagement, portant caution d'une tierce personne, souscrit par un usager de la douane.
IN BOND - Sous Douane
Une expression utilisée pour décrire le statut d'une marchandise admis provisoirement dans un pays sans acquittement des droits, soit parce qu'ils ont été stockés dans un entrepôt sous douane ou parce que l'on a fait un transit sous douane jusqu'à un autre point où les droits devront être éventuellement acquittés.
- Stockage sous douane
Possibilités offerte aux opérateurs de laisser séjourner leurs marchandises, soit avant dédouanement sur un court terme (régime des MADT), soit après dédouanement sur un long terme(régime de l'entrepôt douanier).
SUBROGATION - Subrogation
Opération par laquelle la compagnie d'assurance (relativement au paiement des indemnités) assume tous les droits de l'assuré en ce qui concerne l'indemnisation du préjudice par une tierce partie, on substitue un créditeur par un autre.